« Eviter de mauvaises solutions à des problèmes mal posés »
Robert Reich professeur à Harvard
Ce n’est plus une affaire entre l’Algérie et Orascom Télécom mais entre l’Algérie et le groupe russo-norvégien Vimpelcom. La problématique de cette contribution est de poser l’évolution du droit des affaires au niveau international en donnant des précisions sur certaines notions que certains confondent et surtout de poser l’urgence d’une adaptation de l’Algérie face aux contraintes de la réalité amère des mutations mondiales.
1. Quelques précisons concernant le droit de préemption et la rétroactivité du droit
Une nationalisation (ou étatisation) est un transfert de la propriété privée à l’État, une substitution de la propriété publique à la propriété privée soit avec ou sans indemnités, pratique en voie de disparition, vision que même la majorité des tiers mondistes abandonnent, insistant sur le rôle de l’Etat social conciliant efficacité économique et une profonde justice sociale tant au niveau interne qu’au niveau mondial, la Russie et la Chine fondateurs du communisme allant vers une économie de marché maitrisée. L’expropriation est une procédure qui permet à une collectivité (Etat, collectivité territoriale ou organisme assumant une mission de service public) d’obliger une personne privée, particulier ou société, à lui céder ses droits immobiliers sous réserve d’une « juste et préalable » indemnité .Le droit de préemption (ou droit de préférence) est un droit légal ou contractuel accordé à certaines personnes privées ou publiques d’acquérir un bien par priorité à toute autre personne, lorsque le propriétaire manifeste sa volonté de le vendre mais pas à n’importe quel prix , au prix du plus offrant. La clause de préemption, qu’elle soit prévue dans les statuts ou stipulée dans un pacte extrastatutaire, a pour objet de réserver aux associés existants, ou à certains d’entre eux, un droit de priorité sur les titres dont la cession est envisagée. Dès lors qu’elle limite la libre négociabilité des titres, la clause de préemption doit être interprétée de façon restrictive. Par exemple, en doit des affaires les statuts d’une société peuvent prévoir un droit de préemption sur les parts sociales ou actions de l’entreprise au profit des associés ou des actionnaires, afin d’éviter qu’une personne non agréée puisse acheter une partie du capital social. Quand un droit de préemption existe, le propriétaire doit notifier, préalablement à la vente, son projet de vente au titulaire du droit de préemption. Le titulaire du droit de préemption a généralement un à deux mois pour faire connaitre sa réponse. A défaut de réponse dans ce délai, il est réputé avoir renoncé à son droit de préemption et le propriétaire peut alors vendre son bien librement, mais aux mêmes conditions. (2). Si le bénéficiaire décide de préempter, il le fait aux conditions financières demandées par le vendeur. Il ne doit pas être confondu avec droit d’expropriation strictement encadré par la loi. La différence fondamentale entre un droit de préemption et une expropriation est que dans le premier cas, le propriétaire prend l’initiative de vendre (mais le bénéficiaire du droit de préemption se substitue à l’acheteur) alors que dans le cas d’une expropriation, le propriétaire n’est pas vendeur, et sa dépossession est effectuée d’autorité par l’expropriant, le « juste prix » est alors déterminé par une autorité impartiale. Dans ce cadre du droit de préemption, une loi peut – elle être rétroactive ? Selon l’éminent juriste Portalis « l’office de la loi est de régler l’avenir ; le passé n’est plus en son pouvoir. Partout où la rétroactivité serait admise, non seulement la sûreté n’existerait plus, mais son ombre même… Que deviendrait donc la liberté civile, si le citoyen pouvait craindre qu’après coup il serait exposé au danger d’être recherché dans ses actions ou troublé dans ses droits acquis, par une loi postérieure ? []Le droit se méfie de la rétroactivité (effets d’un acte présent remontant au passé), car elle semble souvent contraire à la sécurité juridique ».Sauf rares exceptions, en droit international, un acte administratif rétroactif est irrégulier et peut donc être annulé en tant qu’il est rétroactif et ne doit entrer en vigueur que postérieurement à son édiction, devant être, en principe plus favorable pour le client afin d’éviter de pénaliser les clients déjà présents. Un exemple récent la condamnation de la France pour rétroactivité d’une loi de finances par la cour européenne des droits de l’Homme (Affaire Joubert c.France – requête no 30345/05) en date du 23 juillet 2009 invoquant l’article 1 du Protocole no 1 à la Convention qui se lit comme suit « Toute personne physique ou morale a droit au respect de ses biens. Nul ne peut être privé de sa propriété que pour cause d’utilité publique et dans les conditions prévues par la loi et les principes généraux du droit international ».Qu’en sera t-il de l’application des dispositions de la loi de finances complémentaire 2009 algérienne qui stipule un taux d’imposition à 20% du taux de l’IRG applicable aux plus values de cession de la partie étrangère (Article 47 Loi de finances 2009) et qu’en vertu de l’article 62 «toute transaction qui ne respecte pas les dispositions légales ne sera pas avalisée par les pouvoirs publics et sera déclarée nulle , article précisant que «l’Etat ainsi que les entreprises publiques économiques disposent d’un droit de préemption sur toutes les cessions de participations des actionnaires étrangers ou au profit d’actionnaires étrangers». Le grand problème est que cela doit figurer dans le contrat initial et de s’entendre sur la totalité ou une fraction de la vente et sur le prix de cession. Or cela pose problème lorsque cette société est cotée en bourse et qu’elle cède non pas la totalité mais des ventes d’actions partiellement, pratique quotidienne au niveau des bourses mondiales où s’échangent chaque jour des centaines de milliards de dollars (fusion et cession des grandes compagnies ) , qui est le principe du fonctionnement de l’économie mondiale. Tout au plus, comme analysé dans plusieurs contributions au niveau national et international (1), l’Algérie peut donc faire prévaloir les clauses contenues dans le cahier des charges où l’autorité de régulation doit être averti avant toute transaction en application l’article 19 du décret exécutif n°01-124 du 9 mai 2001 que tout projet de cession par le titulaire de la licence doit avoir l’Accord auprès de l’Autorité de régulation. Se pose cette question stratégique : l’autorité de régulation algérienne a-t-elle été destinataire d’un écrit officiel d’Orascom Télécom et lui a-t-elle dans ce cas répondu dans les délais impartis, une non réponse équivalant dans ce cas à un libre consentement car, il ne faut jouer avec le droit.
2. La nouvelle caractéristique des relations économiques internationales
La mondialisation, processus historique complexe, produit du développement du capitalisme, processus non encore achevé est une réalité. Actuellement l’argent, la technologie, les marchandises franchissent les frontières avec une rapidité et une facilité sans précédent, et ce aidés par la révolution dans les télécommunications, mettant fin à certains mythes d’économie dite « nationale ». Comme cela remet en cause certaines catégories comptables qui ont une portée opératoire de plus en plus limitée comme la production intérieure brute (PIB), le taux d’épargne, le taux de chômage, la productivité dite nationale comme si c’était un phénomène qui dépendait de la seule volonté des gouvernants internes. Aussi, l’Algérie est –elle soumise, comme tout autre pays, face à ses choix d’investissements, aux contraintes internationales. Ce n’est plus le temps où la richesse d’une Nation s’identifiait aux grandes firmes des Nations , celles-ci ayant été calquées sur l’organisation militaire et ayant été décrites dans les mêmes termes : chaîne de commandement –classification des emplois- portée du contrôle avec leurs chefs- procédures opératoires et standards pour guider tous les dossiers. Tous les emplois étaient définis à l’avance par des règles et des responsabilités pré- établis. Comme dans la hiérarchie militaire les organigrammes déterminaient les hiérarchies internes et une grande importance était accordée à la permanence du contrôle, la discipline et l’obéissance. Cette rigueur était indispensable afin de mettre en œuvre les plans avec exactitude pour bénéficier des économies d’échelle dans la production de masse et pour assurer un contrôle strict des prix sur le marché .Comme dans le fonctionnement de l’armée, la planification stratégique demandait une décision sur l’endroit où vous voulez aller, un suivi par un plan pour mobiliser les ressources et les troupes pour y arriver. La production était guidée par des objectifs pré- établis et les ventes par des quotas déterminés à l’avance. Les innovations n’étaient pas introduites par petits progrès, mais par des sauts technologiques du fait de la rigidité de l’organisation. Au sommet de vastes bureaucraties occupaient le rectangle de l’organigramme, au milieu des cadres moyens et en bas les ouvriers L’enseignement , du primaire au supérieur en passant par le secondaire, n’était que le reflet de ce processus, les ordres étant transmis par la hiérarchie, les écoles et universités de grandes tailles pour favoriser également les économies d’échelle. Actuellement une nouvelle organisation est en train de s’opérer montrant les limites de l’ancienne organisation avec l’émergence d’une dynamique nouvelle des secteurs afin de s’adapter à la nouvelle configuration mondiale.
Nous assistons au passage successif de l’organisation dite tayloriste marquée par une intégration poussée, à l’organisation divisionnelle, puis matricielle qui sont des organisations intermédiaires et enfin à l’organisation récente en réseaux où la firme concentre son management stratégique sur trois segments : la recherche développement (cœur de la valeur ajoutée), le marketing et la communication et sous traite l’ensemble des autres composants, avec des organisations de plus en plus oligopolistiques, quelques firmes contrôlant la production, la finance et la commercialisation au niveau mondial tissant des réseaux comme une toile d’araignée. Les firmes ne sont plus nationales, même celles dites petites et moyennes entreprises reliées par des réseaux de sous traitants aux grandes. Les firmes prospères sont passées de la production de masse à la production personnalisée (professeur Robert Reich de Harvard ). Ainsi, les grandes firmes n’exportent plus seulement leurs produits mais leur méthode de marketing, leur savoir faire sous formes d’usines, de points de vente et de publicité. Parallèlement à mesure de l’insertion dans la division internationale du travail, la manipulation de symboles dans les domaines juridiques et financiers s’accroît proportionnellement à cette production personnalisée. Indépendamment du classement officiel de l’emploi, la position compétitive réelle dans l’économie mondiale dépend de la fonction que l’on exerce. Au fur et à mesure que les coûts de transport baissent, les produits standards et de l’information qui les concernent, la marge de profit sur la production se rétrécit en raison de l’absence de barrières à l’entrée et la production standardisée se dirige inéluctablement là où le travail est compétitif, moins cher et le plus accessible. Mais fait nouveau, depuis la fin du XXème siècle, la qualification devient un facteur déterminant. L’éclatement des vieilles bureaucraties industrielles en réseaux mondiaux leur a fait perdre leur pouvoir de négociation expliquant également la crise de l’Etat providence (avec le surendettement des Etats) et de l’ancien modèle social démocrate qui se trouve confronté à la dure réalité de la gestion gouvernementale. Ce qui explique que certains pays du Tiers Monde qui tirent la locomotive de l’économie mondiale, se spécialisent de plus en plus dans ces segments nouveaux, préfigurant horizon 2020 de profonds bouleversements géostratégiques recomposant le pouvoir économique mondial avec la percée de la Chine , de l’Inde , du Brésil , de la Russie et de certains pays émergents expliquant le passage d’ailleurs du G8 au 20 dans les grandes réunions économiques internationales. La chute des syndicats corporatistes souvent appendice de pouvoirs bureaucratiques s’accompagne d’un nombre croissant d’accords collectifs. Les emplois dans la production courante tendent à disparaître comme les agents de maîtrise et d’encadrement impliquant une mobilité des travailleurs, la généralisation de l’emploi temporaire, et donc une flexibilité permanente du marché du travail avec des recyclages permanents étant appelés à l’avenir à changer plusieurs fois d’emplois dans notre vie. Ainsi, apparaissent en force d’autres emplois dont la percée des producteurs de symboles dont la valeur conceptuelle est plus élevée par rapport à la valeur ajoutée tirée des économies d’échelle classiques, remettant en cause les anciennes théories et politiques économiques héritées de l’époque de l’ère mécanique comme l’ancienne politique des industries industrialisantes en Algérie calquée sur le modèle de l’ancien empire soviétique. A mesure que la firme se transforme en réseau mondial, impossible de distinguer les individus concernés par leurs activités, qui deviennent un groupe vaste, diffus, répartis dans le monde.
3. Urgence pour l’Algérie de s’adapter aux nouvelles mutations mondiales
La théorie de l’intelligence économique met nettement en relief ces mutations en insistant sur le fait que c’est plutôt l’ intelligence collective (IC) et non individuelle qu’il s’agit de privilégier afin de favoriser l’émergence et l’interaction positive des différentes parties prenantes composant les organisations, que ces parties prenantes soient internes (salariés, managers) ou externes (fournisseurs, clients), du fait que l’économie est de plus en plus ouverte et que les firmes travaillent avec des parties prenantes éparpillées à travers le monde. D’où l’importance du management des connaissances (knowledge management ou KM) qui requiert plus que jamais la maîtrise appropriée de technologies de l’information et de la communication (TIC). Dans cette perspective dynamique, d’adaptation à ces mutations , les réponses apportées par les pouvoirs publics sont caractérisées par le rapprochement au niveau régional entre les entreprises, les individus et le savoir , les évolutions récentes de la politique régionale, de la politique des sciences/technologie et de la politique industrielle des entreprises, afin de favoriser les pôles d’activités compétitifs et dynamiques. Cela a des incidences sur le futur système d’organisation à tous les niveaux, politique, économique et social, supposant un bon management stratégique c’est-à-dire la capacité de coopérer, c’est à dire de dialoguer d’une façon permanente , de communiquer des concepts abstraits , d’animer des groupes complexes, et de prendre les décisions au bon moment rapidement afin d’atteindre un Smig dans le consensus entre les différents éléments composants tant la société que l’entreprise. Et nous revenons toujours à la bonne gouvernance, à l’Etat de droit, l’instauration de la démocratie tenant compte de notre anthropologie culturelle étant le but suprême, et à la ressource humaine, au savoir, richesse bien plus importante que cette ressource éphémère, les hydrocarbures qui d’ici 20/25 ans au maximum iront à l’épuisement. En bref, du fait du blocage culturel de certains responsables croyant être toujours dans les années 1970, l’Algérie semble avoir du chemin à faire pour pénétrer dans les arcanes de la nouvelle économie risquant d’hypothéquer l’avenir du pays.
Abderrahmane MEBTOUL expert international professeur d’Université
(1) Abderrahmane Mebtoul – Interview à Radio France Internationale(RFI) les nouvelles dispositions de l’investissement en Algérie 5 juin 2009 – Interviews télévision internationale Al Djazeera 23 décembre 2009 « quel avenir pour les investissements étrangers en Algérie » Al Djazeera – le 10 juin 2010 « quel avenir pour Djeezy en Algérie ? » – Jeune Afrique 15 juin 2010 quel est le prix de cession de Djeezy ? En plus de plusieurs interviews dans les organes nationaux de presse et à la radio algérienne ,où nous avons averti les autorités sur la cession de Djeezy et d’autres sociétés étrangères à travers le canal boursier où l’Etat algérien ne peut s’y opposer dans la détermination des prix qui dépendent du marché.
(2) René Hostiou et J.-F. Struillou, « Les droits de préemption des collectivités publiques », dans Études foncières, N°135 (septembre-octobre 2008) (ISSN 0183-5912) -Le droit de préemption, La documentation française, coll. « Études du Conseil d’État français », 2008, 118 p. (ISBN 978-2-11-007116-3). – Jean-Étienne-Marie Portalis devant le Corps législatif en 1803, présentant l’article 2 du Code civil français.
Le protectionisme et le patriotisme économiques, les lois de préemption et de nationalisation-privatisation, les lois anti-OPA sont toujours des mécanismes actionnables pour défendre ses intérets même dans les pays développés. L’avenir de l’Algérie ne sera hypothèqué que si nous subissons la mondialisation dans le sens unique, comme un comptoir d’import-import tout azimuts et si les capacités de participation et d’échanges commerciaux dont pourrait se doter le pays ne sont pas neutralisées par la Bourgeoisie campradore d’Etat dont le principal souci est le pillage, le bradage et le transfert des richesses du pays vers les Métropoles pour acheter la paix et consolider le système politique national.
Ce Mebtoul sevit a tout vent: du plagiat jusqu`aux conseils gratuits depasses et piques sur Internet. Ce texte academique dont le style et la syntaxe ne ressemblent en rien aux textes `journaleux` et confus, c est a dire non structures, commis d`ordinaire par ce Mebtoul illustre bien les approximations de cette pseudo-elite algerienne, polyvalente qui traines ses logorrhees chez tous ceux que l`inculture economique et strategique a paradoxalement propulse a des postes de hautes responabilites … Cela n`arrive certes qu`en Algerie… Un jour il theorise sur la femme de menage et un autre sur les organisations matrciielles et en reseau dont apparemment il ne comprend que dalle. Mr Mebtoul a-t-il un jour dans sa vie professionnelle evolue ou eu des responsabilites dans de telles organisations? Quelles fonctions? Quels resultats? Dites nous tout M Mebtoul, il y va de votre credibilite… Quant a essayer de disserter sur les tenants de la geoeconomie, franchement c`est a en piaffer de rire. Je vous ai lu car le titre de l`article etait attractif mai la franchement …Je comprends pourquoi cette pauvre Algerie n`est meme pas arrivee a anticiper les coups tordus, mais somme toute amateur, d`un Sawiri… Si ce sont des Mebtoul-like qui font office de conseillers ou de strateges alors la, povre pays, continue sur ta lancee et prepare un 4e mandat pour Abdelaziz Bouteflika, la mediocratie n`aura que vie plus longue sous son regne …
Monsieur Mebtoul, tout ce que vous décrivez dans votre contribution relève de la démarche normative, or tout le monde sait très bien depuis le début que le dossier Orascom n’est en aucun cas un dossier économique puisque tout le monde sait très bien qu’Orascom a obtenu des facilités des largesses de la part de notre Fakhamatou la licence a été délivrée à Orascom à un prix dérisoire, les banques publiques ont participé au financement de ce désastre économique, M. Benchicou a bien expliqué comment s’est installé Orascom chez nous, il serait temps en Algérie que les différentes personnes aient le courage de dire la vérité, Orascom est un dossier hautement politique, car tout les étrangers savent que c’est notre 3/4 de Président qui est responsable de ce dossier, Sawiris l’a bien dit et redit les russes l’ont bien compris, l’escale de Medvedev à Alger n’était qu’un moyen de faire pression sur Alger pour que notre Fakhamatou cède et accepte cette cession…..qui pourrait représenter une saignée des finances publiques….
Voila ce que nous amène notre Fakhamatou avec son ignorance totale des dossiers aussi bien économiques que diplomatiques entre le dossier Orascom et le dossier des frontières Sud de l’Algérie l’Algérie est ridiculisée merci Monsieur le Président et merci tout le ghaita band qui l’accompagne….
Oui! Mais il ne sagit pas d’un probleme d’interpretation ou de contingence. Ici il y a quelcun-Sawairi- qui a pu avoir une licence, là où tous les pays gardent jalousement les telecommunications. Comment des algeriens n’arrivent pas à accéder à l’Andi il se trouve qu’un egyptien raffle d’un coup l’accés à la caisse. La telephonie est une machine à sous si on a donné ca à un egyptien: c’est qu’il y a anguille sous roche!!!!
L’Etat algérien n’est pas seulement périmé, il est POURRI.
C’est la risée du monde entier.
Merci Dr Mebtoul pour cet excellent article. Vous faites partie de la poignée d’intellectuels algériens qui continuent à nous éclairer de leurs analyses pertinentes sur des sujets d’actualité qui concernent l’avenir de notre pays que Bouteflika et son clan mènnet à la catastrophe.
L’affaire Djezzy n’en est qu’un triste échantillon, qu’une avance pour un solde de tout compte dramatique. Pauvre Algérie convoitée par les étrangers et fuie par ses propres enfants!
Selon un journal russe M. Medvedev aurait écourté son séjour en Algérie, qui n’a duré que moins de 24heures alors qu’il devait durer 3 jours. Le comportement peu sérieux et à la limite de l’insolence de Bouteflika serait la cause de ce départ précipité.
La liste des Chefs d’Etat ennemis de Bouteflika s’allonge.
Il faut craindre alors pour notre pays, le jour où nous nous réveillerons un beau matin pour apprendre que tout a été cédé, dans notre pays, sur la base des nouvelles mutations dans le domaine des relations commerciales. Sonatrach, Sonelgaz, et tout ce qui faisait la fierté des algériens ne nous appartiendra plus et même le pays avec. Disparaissez svp avant que le pays ne disparaisse avec, par la faute de prédateurs ignorants.
Faire des affaires rentables pour le pays oui, mais pour le vendre, non ! Que ces individus Jouent à la roulette russe avec son propre argent est une chose, le jouer avec celui de la nation est un crime qui peut mener à une guerre civile. Déjà que dans le sud notre pays est convoité pour ces richesses. Pour ce dernier cas, l’intelligence est requise, sinon c’est une irakisation qui se pointera…
Excellent exposé, clair mais que la police d’écriture utilisée par le Matin Dz est pénible à lire !
Et encore plus pénible quand le texte est long. C’est juste parce qu’il est interessant que j’ai souffert des yeux jusqu’au bout.
Webmaster faites quelque chose je vous prie, vous perdez des lecteurs juste à cause d’une police mal adaptée.
Merci !
MEDVEDEW:IL À DIT À BOUTEFLIKA "FLEXILI 7, 85 MILLIARDS DOLLARS" puce djezzy, il a fait allusion aux 85% de faux votant, et les 600 000 puces inconnues.tab tab tab, personne n’est là elle mange tout ce qu’on a. LA PUCE DEZZY.
bonsoir, je n’ai pas grand-chose à raconter, sauf que, depuis le jour où on avait introduit des cordoniers, comme ingénieurs, on a du mal à marcher correctement.
c’est la gestion des connards qui croyaient avoir une Bahbouha
@ sam
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Vipelcom, côtée à New york, a perdu 20, 44% de sa valeur en sept mois .
Le russe est à la recherche d’argent frais pour faire face aux échéances.
Cette valeur est baissière et classée comme hautement spéculative par Moody’s. Il y a un moyen de précipiter sa chute, c’est la vente découvert. Il est sans doute préférable de la laisser couler et la reprendre à la valeur de ferraille. L’état doit lui faire cracher les impôts et l’obliger de mettre son matériel aux normes.
Mikhail Fridman, n’aime pas perdre, nous aussi.
Monsieur Mebtoul essayait de quantifier les choses, laisser les autres philosopher.
"Stratégie vs Improvisation", l’article publié, il y a quelques mois par Amine Benrabah dans son blog :
http://cestleclandoujdaquimatuer.centerblog.net
est plus que jamais d’actualité.
Connaissant les bricoleurs à qui il a à faire ou affaire et qu’il a gavés de dollars, pour leur soutirer le centuple ou le "milletuple" ( je ne sais pas si ce terme existe ), Sawiris a réédité avec Djezzy l’exploit d’Orascom/ciment avec Lafarge et d’Orascom Pétrochimie avec la Morgan Stanley, cédées totalement ou partiellement au quintuple.
Il donne ainsi raison aux journalistes et personnalités égyptiens qui nous avaient ridiculisés à longueur d’émissions radios, télés et de colonnes de journaux égyptiens.
Oui, parcequ’il est dirigé depuis 1999 par des hommes intellectuellement limités, obnibulés par leur arrogance et aveuglés par lerus courtisans, périmés, hors temps et hors normes, l’Etat algérien est aujourd’hui à leur image dramatique.
Pleure O pays bien aimé !
SOS, peuple et pays en danger !
http://amnistie.centerblog.net
Voir aussi ces blogs frères :
http://contreleclandoujda.centerblog.net
http//toutsurlelectionpresidentiellede2009.centerblog.net
http://nonalelectiondelahonte.centerblog.net
http://denosancetres.centerblog.net
http://ombresetlumieresalgeriennes.centerblog.net
http://diplomatiealgerienne.centerblog.net
http://mostfaetlindachergui.centerblog.net
http://sauverbouchama.centerblog.net
et en hommage à la femme algérienne, gardienne incorruptible et intaitable des valeurs ancestrales, qui nous ont préservés de la folies des dirigeants autoproclamés de notre pays :
"Tant qu’il y aura des femmes", paru dans le blog de R. :
http://decoeuracoeur.centerblog.net
Rien à dire sur l’article. Mais le titre pose problème. L’auteur aurait-il encore un doute ?
LES SOI DISANTS EXPERTS ALGERIENS L’ETRANGER NE SE FONT ENTENDRE QUE LORSQUE IL EST TROP TARD…TOUT CECI EST DU "CHARABIA". PERDANT POUR PERDANT AUTANT QUE TOUT LE MONDE LE SOI…DJEZZY MUST DIED.JUST KILL IT.
LES QUINZE MILLOINS D’ABONNES SONT ALGERIENS…ET L’ALGERIE A LE MEILLEUR SERVICE DE PROPAGANDE…
Les internautes decouvre la mondialisation sans que l Algerie n ait adheree a l organisation internationale du commerce.
Les algeriens sont un peu surprit que leurs dirigeants assistent sans broncher a la ‘lapidation’ des soit disant acquis.Et bien, j ai deja entendu Mr Djoudi que l Etat algerien va racheter les entreprises privees nationalisees; c est justement cela.Dans quelque temps c est Arcel Mitor; je veux dire Sider Annaba d antan.
Tout cela n est non seulement pas surprenant mais il y apire.Alors il reste un seul geste ‘rejla’ pour rendre la monnaie aux detenteurs de Djezzy; c est de jeter ses puces et d aller vers Mobilis.
Autrement arretez de pleurnicher; c est pourtant simple et je le jure que je le feraia avec toute ma famille.Amicalement votre ‘digourdi’
Je pense que tout le monde est pratiquement d’accord sur la mauvaise conduite de la politique économique du pays en général et la gestion d’un certain nombre de dossiers liés à l’investissement etranger en Algérie en particulier.
Les raisons de cet etat de fait pourraient etre analysées sous plusieurs angles et notamment:
multiples et variées, objectives et subjectives, endogénes et exogenes, du fait du prince et de l’environnement local aussi bien juridique qu’institutionnel et enfin d’ordre politique et economique.
Cette situation pourrait ainsi constituer une sérieuse problématique servant de base à une thése pour l’obtention d’un doctorat d’Etat.
Toutefois, quelques observations doivent etre signalées en ce qui concerne la non retroactivité des
lois.
Ce principe universel a été utilisé injustement par des cercles notamment etrangers
ayant senté le danger qui guette leurs intérets en Algérie.
A mon humble avis, il n’a jamais été question de violer ce sacré principe dans la mesure ou les dispositions légales y afférentes s’appliquent expressement à compter de la date de leur
publication au journal officiel les ayant contenues soit
postérieurement à leur romulgation.
Ne tombons pas dans le piége de ces forces occultes qui ne cherchent qu’à dilapider les richesses de l’Algérie.
En effet, quant il s’agit des intéréts des puissances mondiales à travers leurs multinationales implantées un peu partout dans le monde, on évoque souvent les régles purement mercantiles de la mondialisation qui ne servent aucunement ni les aspirations ni les interets des peuples et des pays en voie de developpement. Et lorsque, il est question des préoccupations légitimes quant à la préservation des richesses de ces derniers, on souléve les principes de droits inadaptés d’ailleurs à ce genre de situation.
Est ce que c’est les pricipes de droit qui priment sous la souveranité d’un Etat ou bien les objectifs d’une mondialisation monopoliste qui ne repose sur aucun fondement juridique
sous l’empire de l’expansionime pour prendre le monopole des marchés nationaux et internationaux
au détriment des interets suprémes des populations véritables propriétaires de ces richesses.
La souverainté des Etats sur l’organisation de leurs économies dans le respect du droit international consacré à travers notamment les conventions bilatérales et multilatérales des nations ne peut en aucun cas faire l’objet de marchandages ou de tractations encore moins de menace .
Quoi qu’il en soit, la justice divine existera toujours. A nous d’etre à la hauteur.
la solution est entre les mains des citoyens algerien. le geste qu’il faudra faire c’est de changer d’operateur .
montrons que nous somme contre les sawaris qui veulent juste se faire fortune.
La solution la plus simple pour évincer Sawaris est le boycotage comme il y a beaucoup d’interêts en jeu pour ce qui en ont bien sûr ils s’entêtent ( eux bien sûr ) à racheter Djezzy pauvre Algérie et le pillage continue
La solution est à la fois chez les décideurs et chez la population. Il faudrait que :
– Mobilis annonce de nouvelles conditions avantageuses pour ses offres téléphonie, par exemple des réductions significatives de ses tarifs et conditions d’abonnement
pour drainer le maximum de gens
– Donner la possibilité aux abonnés de garder leur numéro de portable tout en changeant d’opérateur comme çà se fait en Europe. Car de nombreux citoyens ne veulent pas lacher Djezzy à cause du fait qu’il faut changer de numéro
– etc.. il doit y avoir plein de mesures incitatives au bout desquelles Djezzy ne vaudra pas un oignon!
Les russes?nous les connaissons, ils essayent toujours de s’imposer pour intimider et en realité oualou, faisons confiance à notre gouvernement, nous avons aussi et encore des têtes intelligentes sans oublier le droit international, dans le pire cas, laissons Djezy travailler jusqu’á la fin de son contrat (2016) avec boycot, aucun algerien ne s’adhere en sachant que ni notre gouvernement ni le droit international et ni les russent ne peuvent nous imposer d’habonner ou d’acheter ses cartes et croyez moi qu’àpres 6 mois Djezy declarera faillite et sera obligé de payer les droits de son implantation en algerie.
pour baisser l’actif de Djezy, c, Est simple, il ne faut plus acheter djezy
L’état algérien n’est pas encore fabriqué pour qu’il soit périmé, nous n’avons pas encore d’état légalement mis sur pied, mais nous nous contentant pour le moment d’une organisation secrète mafieuses légalisé et organisé sous forme de marchands, et avec un drapeau en plus, tel un bateau pirate. Quand au peuple, il est en otage et soumis a chaque fois a des testes comme des rats de laboratoire, des cobayes a la merci des ces bourreaux, la question qui se pose, pourra t’il un jour se révolté une fois pour toute ??
bonjour,
avec le systeme politique porte su zenith par l`empereur-chef de zaouia, moribond, mais comme jeha, encore plus nocif que jamais, nous sommes sur la voie certaine de l`institutionaliisation de l`incompetence: mr mebtoul, deux petites questions
1- quel dossier (metro, Mittal, khalifa, gnl, sonipec…. a-t-il deja ete traite avec competence par les algeriens: les "dirigeants" ont de la chance que l`on ne verra pas de sitot un regime competent et des institutions libres, car les cas traduits en justice risquent d`etre trop nombreux. ENFIN, heureusement qu`en terme d`enterrerement des scandales on a des lecons a donner
2- ma deuxieme question a mr mebtoul: pour reguler son economie, encore faut il avoir une economie: l`algerie a t-elle une economie digne de ce nom? ou n`a t-elle qu`une vache a faire traire. Car savons nous au moins traire une vache? pour negocier son entree dans la globalisation, la vraie, encore faut il y etre et peut etre envisager un RETOUR a l`etatisme dont on connait les resultats: d`ailleurs soyons serieux, en sommes nous vraiment sortis de cet etatisme? Ce sera la mort du systeme fln. alors continuons a utiliser l`argent de la vache et arroser la fratrie, et "INVESTIR" dans les mosques, on negociera certaiment en force avec l`OMC !!!! pauvre pays. alors mr Mebtoul, pourquoi faire compliquer quand les choses sont eminemment SIMPLES: on tient plus le coup, car le systeme nous a mis OUT, et vous n`echapprez pas, mr mebtoul et tous mes respects
cordialement
M mouloud
"… je jure que je le ferais…". Pourquoi ne l’as-tu pas fait avant et sans jurer ? tu confonds engourdi et dégourdi.
le grand escro qu est Boutekhra nous a ramener ses freres escros d egypte et du moyens orient pour "investir" avec notre argent dans NOTRE PAYS et voila que lesescro ont escroque le grand escro qu est Boutekhra en lui refusant de lui reverser son Pourcentage sur djezzy et pour fuire le chantage de "l`ETAT" qui n en est plus un mais plutot une proriete prive ( ta3 yemahoum), donc ses escros egyptiens font appel aux grand escros que sont les russes comme couverture et pour se partager notre argent, en ce moment la"notre gouvernement" qui est au fait un groupe d escros tout comme les egyptiens ou russes, nous on reste loin de toutes richesses de notre pays et on nous invite meme a quitter le pays dans le cas ou on est pas d accord avec les politiques suicidaire du regime et de ses relais dans la societe algerienne. l opposition fait semblant d aboyer en esperant arriver a sont tour au pouvoir pour voler tout comme les autres, il ne nous reste plus que les yeux pour pleurer notre patrie et nos chouhadas mort dans les rivieres et les sous buissons et dans les montagne devores par les animaux, eux athnirham rebbi ont eux la chance d etre devore morts par les animaux, nous aucune chance nous sommes devore vivants et par nos propres "freres". comme ils disent toujours dans leur merdique de TV tout le temps et en toutes circonstances : ranaferhaninebezafbezaf, tellement ferhanine qu on peut meme exporter la ferha vers l etranger qui en sont malheureux…pauvre de nous.ranaferhaninebezafbezaf de New York USA
qu’on arrete avec la légende des 16 millions d’abonnés de djezzy! ceci est faux et archi faux ! djezzy n’a pas 16 millions d’abonnés! si on additionne les soit disant abonnés des 3 opérateurs existant en algerie on dépasse largement les 35 millions qui est le nombre supposé des habitants de l’algerie. or si nous sommes 35 millions, il doit y avoir au moins 5 millions de bébés ou d’enfants en bas age qui ne sont pas abonnés, il reste donc 30 millions, sur ce chiffre il y a au moins 10 millions de femmes et de vieilles femmes illettrées, campagnardes, nomades ou montagnardes qui ne sont pas abonnées, il reste donc 20 millions, mobilis dit qu’il a 7 millions d’abonnés, nedjma dit qu’elle a 8 millions d’abonnés, djezzy dit qu’il a 16 millions d’abonnés. calculons donc le nombre d’abonnés "virtuels" de ces 3 opérateurs : 7+8+16=31 millions. CHOSE IMPOSSIBLE. autre chose, si je faisais partie du SRV des impots, je me baserais sur les déclarations de 16 millions de djezzy pour lui faire un redressement fiscal, comment ? je prendrais 16 millions qui consommeraient une moyenne de 1.000, 00 DA par mois. cela me donnera 16.000.000.000, 00 DA de chiffre d’affaire mensuel, calculez donc les 2% de la TAP et les 17 % de la TVA ! vous allez HURLER!!!!multipliez ça par 12 mois pour fauire une année et multipliez ça par 9 années, vous allez vous arracher les cheveux. ajoutez y les 30% de pénalités pour déclarations incorrectes et ajoutez y les 10 % de retard de paiement, vous allez sauter au plafond. deuxiement j(irais à la douane chercher l’historique de tout ce que djezzy a importé, reprendre les items fugurant sur les factures un à un, vérifiez leur prix auprès des fournisseurs et je trouverais que djezzy a importé des marchandises à un prix gonflé par 10 ou plus afin de transférer des devises ailleurs, je trouverais que ses fournisseurs sont des sociétés appartenant à sawaris et consorts et là je le clouerais au pilori.
Comment appelle t-on un peuple qui singe les etrangers ????????????? (Occidentau et moyens Orientaux).
Comment appelle t-on un peuple qui s’identifie aux etranger ?????????.
Comment appelle t-on un peuple qui ne distnigue pas la difference entre une langue maternelle, et une langue etrangere ?????????.
Comment appelle t-on un peuple qui dit une chose et qui pense a autre chose ?????????????????????????.
Comment appelle t-on un peuple qui elit des corrompus, des hypocrites, se plaint entre autre des ces representants, et les critique en meme temps ?????????.
Comment appelle t-on un peuple qui vit dans la misere, dans l’injustice, un peuple corrompu jusqua la moelle epiniere (ILLA MEN RAHIMA RABBI), et se plaint de son pouvoir corrompu ???????.
Et bien, on appelle ca des Algriens, et si en 2010 les Algeriens ont ce caractere, se temperament, c’est parcequ’ils sont PERIMÉS, et comme un etat ne depemd que de son peuple, il est donc forcement PÉRIMÉ.
Gloire a nos martyres.
bonsoir, nous devons arrêter ses pensés archaïques ceux qui pensent que boycotter djeezy est une solution ne voient même pas plus loin que leurs narines, l’affaire est encore plus grave, un égyptien a leurrer le gouvernement cela voudras dire que nous n’avons pas les capacités de suivre l’évolution mondial de l’économie internationale, alors que nous nous préoccupent d’un simple match de foot et des amendes infligé a un investisseur venu offrir ses services, employer nos confrères nous n’avons trouver mieux que de nous contenter de fisker le mr, alors que la partie d’échec était lancée avec un redoutable homme d’affaire, il est temps de se réveiller, j’ai une sim djeezy si je voyait un intérêt de la résilier je l’aurais fait mais croyez moi sa ne servirais a rien, le pb se situe plus haut
En tout cas, il semble qu’il y ait un début d’affolement chez Djezzy. J’ai une puce de cet opérateur identifiée (avec ma pièce d’idendité) et enregistrée depuis longtemps. Néanmoins je viens de recevoir un SMS Djezzy qui me demande de me rapprocher d’un point de vente agréé par eux pour "mettre à jour mon dossier administratif" et "fournir une pièce d’idendité". Ne s’agit-il pas là d’un sursaut de "conscience" de cet opérateur, suite aux rumeurs disant qu’il aurait des centaines de milliers (millions?) de puces non identifiées? D’autres part je ne suis pas d’accord avec Avers qui dit que çà ne sert à rien de se débarasser des puces Djezzy. Malheureusement si vous avez encore un peu de fibre nationaliste la seule chose que vous puissiez faire c’est de boycoter cet opérateur qui veut revendre à 8 milliards de dollars une licence qui lui a couté 700 millions de dollards + les équipements (antennes et..) ce qui ne va pas chercher au grand maximum à plus de 2 milliards de dollars. Dire le problème est plus haut ne suffit pas, que pouvez vous faire concrètement en tant que citoyen pour vous oppposer à ces vampires qui pompent chaque année 2 milliards de dollars de dividendes du pays (bénéfices exportés)et prétendent doubler la mise en fourguant l’affaire à la maffia russe ?
Létat Algérien n’a pas besoin de faire valoir le droit de preemption si il y est prévu dans les clauses du cahier des charges d’exploitation de la licence.L’investissement principal réalisé par Djezzy est spécifique et immatériel, quant au complement, il est tout simplement constitué de locations diverses auprès des privés Algeriens.
Pour ne plus permettre aux aux affairistes de se frotter les mains et aux Egyptiens de pomper encore l’argent du peuple Algerien une seule solution: DETRUIRE TOUTES LES PUCES AVANT LE 1er NOVEMBRE 2010.
Faisons une 2eme révolution
Nous économiserons 10 Milliards de $ pour notre cher pays.