Avec l’élection du nouveau président de la République française, François Hollande, l’Algérie, n’aurait-elle pas intérêt de proposer un nouvel avenant à l’Accord franco-algérien ?
L’Algérie et la France sont liées par l’accord franco-algérien du 27 décembre 1968 qui réglemente le séjour, l’emploi et la circulation des ressortissants algériens en France. Quels seront les points forts que le gouvernement algérien devra soulever et défendre dans l’intérêt de l’Algérie et ses citoyens ?
François Hollande qui, selon ses dires, veut « rénover les relations avec l’Algérie qu’il considère stratégiques dans la région du Maghreb« . Il se dit « ami de l’Algérie où il a effectué un stage à l’ambassade de France à Alger en 1970 » et se déclare « prêt à faire un geste important en ce qui concerne le passé colonial de la France en Algérie« . Il a d’ailleurs envoyé à maintes reprises des collaborateurs à Alger, signe qu’il désire stabiliser les relations économiques et culturelles entre la France et l’Algérie. Il pourrait être un homologue ouvert et avantageux pour le président algérien, Abdelaziz Bouteflika.
Les dernières rencontres, du 20 juin 2010, entre les représentants politiques des deux pays ont laissé croire qu’un nouvel avenant franco-algérien se dessinait. Le président algérien, Abdelaziz Bouteflika, avait reçu l’ancien secrétaire général de l’Élysée avant qu’il devienne ministre de l’Intérieur, Claude Guéant, et l’ancien conseiller diplomatique, Jean-David Levitte, de Nicolas Sarkozy. Lors de cet entretien la question de l’avenant était abordée.
Le 22 juin 2010, Jacques Toubon, président de la Cité nationale de l’Histoire de l’Immigration et ancien ministre de la Culture et de la Francophonie et de la justice, a annoncé, lors d’une conférence sur le thème : « Immigration et Intégration en France : histoire et perspectives« , au centre culturel français d’Alger, que l’accord franco-algérien sera modifié en octobre 2010.
Ce projet devait, aussi, être abordé durant la visite officielle, du président algérien, en France en juin 2009 ; Cette rencontre était devenue caduque en raison des divergences entre Alger et Paris sur le passé colonial de la France en Algérie. Les tensions entre les deux rives caractérisent les relations bilatérales et les modifications ultérieures de l’accord de 1968 ont toujours été longues et compliqués.
Un point d’histoire
Lors de l’accession de l’Algérie à l’indépendance, les Accord d’Evian reconnaissaient aux Algériens la liberté de circulation entre l’Algérie et la France ainsi que le principe de l’égalité des droits sociaux et économiques avec les citoyens français. Cet accord établissait l’obligation pour les Algériens de présenter un passeport aux frontières, mais sans la contrainte du visa. Un titre de séjour particulier était créé portant le nom de « certificat de résidence« .
Les deux avenants des 22 décembre 1985 et 28 septembre 1994 conclus par la suite par les deux pays ont de manière générale eu pour objet de tenir compte des modifications du contexte migratoire, de rapprocher la situation des Algériens de celle des autres nationalités, sans toutefois que ce rapprochement soit total.
En application de l’avenant de 1985, à titre d’exemple, un Algérien pouvait sans difficultés venir s’installer en vue de faire des études, ou exercer certaines activités professionnelles ; il disposait de la liberté d’établissement en qualité de commerçant ou artisan. Par contre, la situation de l’emploi lui devenait opposable dans le cadre d’un travail salarié. La situation de parents d’enfants français ne donnait aucun droit au séjour, notamment aucune carte de « plein droit« , contrairement à la situation des autres étrangers. Ce point n’a été modifié qu’avec l’avenant du 11 juillet 2001.
Les éléments fondamentaux à défendre du côté algérien
Dans l’optique d’un nouvel avenant, le gouvernement algérien doit en priorité défendre trois points dans l’accord et maintenir les acquis des précédents avenants. Tous d’abord, la régularisation à travers la règle des dix ans de présence sur le territoire français doit demeurer. En effet, la loi du 24 juillet 2006 relative à l’immigration et à l’intégration, dite « loi Sarkozy II« , a abrogé cette disposition qui prévoyait l’attribution automatique d’un titre de séjour d’une durée d’un an aux ressortissants étrangers sur le fondement des dix ans de présence en France. Il sera donc dans l’intérêt des ressortissants algériens qui demeurent depuis plus d’une décennie en France de pouvoir bénéficier d’une carte de séjour car le gouvernement français pourrait être tenté de supprimer cet avantage aux Algériens comme il l’a déjà fait pour les Tunisiens (2).
Le gouvernement algérien doit également sauvegarder le principe de la régularisation des ressortissants algériens ayant la qualité de conjoint de français, sans toutefois leur exiger un visa long séjour. En effet, la règle générale est l’obligation de produire un visa long séjour pour la délivrance de plein droit d’une carte de séjour portant la mention « vie privée et familiale« . Les ressortissants algériens ne sont pas concernés par cette impérative du visa long séjour.
Enfin, un troisième point important concerne la régularisation par le travail. Les dispositions de la circulaire relative à la délivrance de cartes de séjour temporaire portant la mention « salarié » ou « travailleur temporaire » au titre de l’admission exceptionnelle au séjour ne s’appliquent pas sur les ressortissants algériens. Ces derniers ne peuvent invoquer les dispositions de l’article L. 313-14 du Code de l’entrée et du séjour des étrangers et le droit d’asile.
L’inapplicabilité de cette situation aux ressortissants algériens, alors qu’ils représentent près du quart des entrées permanentes en France, pose un véritable problème. Jacques Toubon, lors de sa conférence, évoquait un régime dérogatoire avantageux comparé aux autres étrangers dans les dispositions de l’accord franco-algérien. Or, la circulaire qui prévoit de faciliter l’accès des ressortissants étrangers au marché du travail français n’est pas applicable aux Algériens. Dans le souci de créer cet équilibre, le gouvernement algérien doit intégrer ces principes dans le nouvel avenant qui pourrait se projeter.
Pour rappel, en juin 2010, Le ministre algérien des Affaires étrangères, Mourad Medelci, avaient déclaré à la presse que « l’immigration algérienne en France, un capital d’avenir » (3) ; cela conduit et ce, dans l’intérêt réciproque du gouvernement algérien et des ressortissants algériens en France, que l’Etat algérien prépare, en gardant les dispositions avantageuses acquises dans le 3ème avenant, un nouvel accord qui intègre le nouveau volet sur l’ »immigration économique » afin de faire bénéficier aux ressortissants algériens résidant en France d’un véritable statut avantageux et favorable.
Les représentants algériens ne devraient pas négliger l’apport de la communauté algérienne en Europe pour le développement de l’Algérie. La Banque mondiale estime ainsi que la contribution des migrants à l’accroissement du revenu mondial avoisinera les 772 milliards de dollars en 2025. II s’agit, dès lors, de prendre acte de cette donnée cruciale dans l’économie algérienne (4).
Fayçal Megherbi, avocat au Barreau de Paris
Notes :
(1) El Watan du 6 mai 2012 ;
(2) Accord cadre France Tunisie du 28 avril 2008 relatif à la gestion concertée des migrations et au développement solidaire entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République tunisienne, signé à Tunis le 28 avril 2008, entré en vigueur avec ses protocoles le 1er juillet 2009 ;
(3) El-Moudjahid du 21 juin 2010 ;
(4) Oumma.com du 5 juillet 2010
Monsieur Megherbi, vous avez résumé les interets d'un grand pays comme l'Algérie, je ne parle pas du pouvoir à une carte de séjour, mon dieu, quel stratégie de la part d'un avocat au barreau de Paris, et vous avez même pris le temps de develloper les trois points essentiels pour les ressortissants Algériens:
-Conjoint d'une française
-presence de 10 ans
-Et Contrat de travail.
Et dans l'autre sens vous n'avez rien dévellopé, qu'est ce que demande la france, évidement la suppression de ces avantages accordés aux Algériens en 68, comme l'accés au travail, la carte de résidence, et le commerce en échange de quoi?
Evidement vous fuyez les avantages que l'Algérie avait octroyé à la France.
– Poursuite des essais nucléaire et biologique sur le sol Algérien. Un ramassis de merde nucléaide traine dans le desert Algérien pour des centaines d'années.
-Le prix du pétrole et gaz du fait que la France est détenteur des titres miniers de l'ensemble du Sahara Algérien
– Les pipes lines 1 et 2 restants propriété des enterprises Françaises dont l'Algérie paye le droit de transit du gaz.
– Le prix d'un dossier de visa, si on prend le nombre de demande de visa, on trouve que le consulat et l'ambassade de France à Alger gagne plus d'argent que la banque d'Algérie.
– L'avenir des harkis en France, un probléme des plus épineux aussi à régler
Et la liste et vraiment longue Monsieur, alors de grace, essayons de négiocier une bonne fois pour toute la fin du colonialisme et le début d'une ére nouvelle, la libre circulation des gens et un équilibre au niveau des contrats d'import /export. Sinon le reste n'est que absurde pour notre pays. Dés que la france est en mauvaise passe, elle acourt vers ses amis d'Alger pour un soutien, oui d'accord mais dans la transparence.
Pour ce qui de la carte de résidence, je suis pour sa suppression définitive et trouver une autre formule pour la libre circulation des personnes dans les deux sens surtout. Amicalement
RM II T. Manager
Je lis, ricane, et lis.et ricane… et la meme question commencait a prendre forme dans ma tete et meme a bouger, cherchant a un passage ver les doigts — Je commencais a avoir peur qu'elle ne me sorte des yeux ! Puiss, bingo je tombe sur votre commentaire…
Et biensur, personne en connait vraiment les accords quand a l'usage militaires des bases flottantes ou autres, surtout dans le desert – Mais je crois que ceux-la ont ete recadre's a l'interieur de l'OTAN.
Hollande comme Sarkozy et et tous ceux d'avant a mon avis croient vraiment qu'ils n'auront qu'a endorser la fraude et voia, le tour est joue' ! – C'etait different au temps de l'IMPREVISIBLE boukharouba !!!
Pourtant, les Francais savent, que les Algeriens et les Africains en general, sont la seve de cette france – Si c'etait possible de recenser les reveilles de tous en france et de savoir lesquels sont d'une maniere presque permanante sont regle's sur 4-5 du matin, le dossier de l'immigration ne sera plus debattu, ni celui des visas.
Les Americains ont pousse's ce dossier a fond vis-a-vis des Mexicains et les gouverneurs et politiciens representants des etats du Sud-West, c.a.d. Texas, New-Mexico et Californie n'ont pas rate' l'occasion de faire du bruit – Meme Bill RIchardson, le Mexicano-Indo-Anglo… a fait son chemin vers la maison blanche grace a ce dossier(facon lepen) – Le tout, pour des dollars federaux biensur. En 2012, ils ont tous un budget negatif !!! L'informatique est alle'e en Inde, l'Agriculture retourne'e au Mexique et Hollywwod eparpillee entre le Bresil, Australie, l'Europe et le Maroc et les emirates… Mais oui le Maroc !!! Presque toutes les histoires Americaines des decennies recentes se sont passes en Arabie, d'autres d'ordre contre-espionnage en Russie/Est… en Amerique? Rien !
Mais bref, a mon avis, ca sera la derniere casserole que le drs va accrocher a Bouteflika… Ou etait-il en 68 deja?
Pauvres france… Ils n'auront leur accord que s'ils promettent et se mettent a l'oeuvre immediatement: Une mosquee et une statuette bouteflika –
La, il signera des 20 doigts !
Quelqu'un qui dit que l'Algerie est un grand pays !!rire!! lol!! mdr Mais grand par quoi :
Par la superficie 2M km² désertique .?
Par la production pétrolière qui ne représente même pas la consommation d une ville européen ?
Par son PIB hors pétrole inférieur au budget de Martigues (petite ville du sud de la France) ?
faut nous expliquer messieurs par quoi l 'Algérie est un grand pays?
L’Algérie est un pays modeste du tiers monde, autant que le maroc ou la tunisie, le Nigeria et je ne sais quoi .
Dans les négociation avec la France. L'Algerie doit se soumettre a la loi du plus fort un grand pays la France qui négocie avec un pays du tiers monde qui est …!!
Contrairement a ce que vous dite la France a plus a gagner en négociant avec la Chine , l'Inde , la Russie , le Brésile ses pays la ont plus d'argent beaucoup plus que la modeste Algerie et sont demandeurs de bien et services Francais
L'Algerie est bien au contraire a plus a gagner dans les relations avec la France la Diaspora Algerienne en France rapporte énormément au pays même si celle ci est vu comme une tare par la population Française mais continue a etre supportée d' ou une ouverture pour negocier avec les autorité Francaise
Si la France Ouvre son marché a l’Algérie beaucoup d Algeriens pouront exporter leur biens agricoles,artisanaux … comme le font les Marocains et Tunisien et ca representera beaucoup d'emploi et de richesse pour les Algeriens ( ca aidera au moins a faire manger certains au lieu de manger trab comme de nos jours )
Si la France permet la circulation nos médecins, ingenieurs, gouverneurs pourront échanger avec un monde développer tout près de nos portes
et c est tout le pays qui aura a gagner
l’Algérie un grand pays faites rire monsieur !!!
@Ramsesse II.
Quelque chose m'échappe, la France serait détentrice des titres miniers de l'ensemble du territoire algérien ?! Pourriez vous préciser svp ? votre commentaire est pertinent car il démontre la faible appréhension des enjeux au niveau de nos échanges internationaux d'une manière générale et, j'en déduis que le Président Boumédiène défendait mieux les intérêts de son pays face à l'ancienne puissance coloniale en particulier.
Après avoir lu cet article, je me suis posé un certain nombre de questions.
1/- Qui a mandaté cet avocat, pour parler des relations Franco-Algériennes, extrêmement sensibles, caractérisées par un passif, jamais soldé, extrêmement lourd, que la France doit reconnaître, assumer, apaiser et assainir, étant donné qu'elle est totalement et lourdement responsable, à ce jour?
2/- qui est cet avocat qui veut se substituer au régime illégitime algérien, parler et décider, sournoisement, en son nom ? Et pourquoi en ce moment précis?
3/- Est-ce un ballon d'essai politique des think tank Français en question?
Si s'en est un, c'est raté et il sera toujours raté, tant que la reconnaissance des crimes contre l'humanité, commis par l'armée coloniale barbare Française, en Algérie, de 1830 à 1962, ne sont pas reconnus officiellement.
Très bref rappel des faits sur le plan économique, qui bloquent sciemment le développement de l'Algérie.
La France devait déjà à l'Algérie au 5 juillet 1962, la somme astronomique de 18 000 milliards de Francs Français, soit environ 2744 milliards d'euros, selon nos experts. Avec les intérêts, de 1962 à ce jour, soit 50 ans après, cela représente, en capital et intérêts compris, beaucoup plus que le PIB des USA en 2011, qui est je le rappelle de 15 065 milliards de dollars, soit 10 545 milliards d'euros. Le PIB des états unis est le premier PIB du monde.
Et je ne parle pas des magouilles et des arnaques monstrueuses, au niveau des échanges commerciaux entre les deux pays. L'Algérie est le seul pays au monde, avec lequel la France est tout le temps excédentaire, même en ces temps de crise, Et cet excèdent se compte en milliards d'euros réels, sur le dos du peuple Algérien, chaque année.
Grâce à l'Algérie et sa montagne de pétrodollars, dirigée, par le régime illégitime Algérien, placé et noyauté au sommet de l'état, par De Gaule, la veille de l'indépendance de l'Algérie, pour protéger les intérêts de la France au détriment de ceux du peuple Algérien, plusieurs grandes entreprises Française du CAC 40, ont été sauvées de la faillite quasi-certaine, il y a à peine 6 ans (Alstom, GDF-Suez, Sanofi-Avencis…) et par conséquent, le désert industriel Français a été stabilisé, par la même occasion. A méditer, pour les racistes du FN, de l'Algérie Française et de tout bord politique, qui s'acharnent sur les Algériens et l'origine Algérienne, à tous les niveaux (social, culturel et professionnel), par vengeance coloniale viscérale, sur les honnêtes Français d'origine Algérienne ou immigrés Algériens, intégrés depuis des décennies, qui ont beaucoup apporté à la France.
Je ne dirai pas plus. Chacun fera sa propre opinion, par lui-même, en s'informant objectivement et sereinement, sur le web, en consultant les bases de données, les ouvrages publiés etc ….
Juste un mot sur sarkozy, le plus pire ennemi de l'Algérie. Plusieurs journaux ont rapporté qu'il vit au Maroc maintenant, dans un palais à Marakech, qui lui a été offert par des proches du régime Marocain. On comprend mieux pourquoi sarkozy a tout fait pour bloquer, depuis 5 ans, d'une part, l'autodétermination du peuple du Sahara occidental et d'autre part, tous les projets industriels entre la France et l'Algérie. Et c'est lui en personne, par racisme viscéral anti-Algérien, qui est derrière cette pseudo-affaire d'avenant, illégal, aux accords de 1968 déjà signés et ratifiés, par les deux pays. C'est en quelque sorte, sa lâche vengeance et son cadeau d'adieu empoisonné, à l'Algérie, qu'il veut lui laisser en héritage. Il prend ses désirs racistes pour « sa réalité ».
Les Français ont bien compris le grand danger que représente sarkozy, pour eux, sur tous les plans (social, culturel et économique) et pour la paix mondiale. C'est la raison pour laquelle, ils l'ont sanctionnés, par la voie des urnes, en le bannissant de la vie politique, pour toujours. Entre temps, la justice a ouvert les principaux dossiers d'une gravité inouïe, où il est cité et où il est directement concerné. La presse a évoqué la mort de plusieurs personnes dans l'affaire Karachi.
Au vu de l'extrême gravité de ces affaires, je suis convaincu que la justice le jugera dans les prochaines semaines, voire les prochains mois.
Sarkozy représente la haine insupportable et inacceptable, comme l'ont montrés l'affaire des Roms, qualifiée d'holocauste racial, par un grand de ce monde, ses débats sur l'identité nationale, qu'il a dirigé sournoisement, contre les Algériens et les Français d'origine Algérienne, ses discours profondément racistes de Dakar et de sa nauséabonde campagne électorale de 2012.
Oui,messieurs celà est beau de rever, là vous discutez des pays normalement constituer avec un pouvoir soucieux de gerer le devenire de ses enfants-Il est malheureux de constater que le pouvoir actuel en algérie est de constituttion mafieuse,il pratique la fraude et l'encourage,la hogra,toutes les institutions sociales sont infiltrées par la corruption et le clientilisme ; expliquer-moi pourquoi des policiers abandonnent leur travail et viennent s'installer en Europe, moi personnellement j'en connais 5 ; en fin de compte celà devient fatiguant d'en discuter,pas d'espoire,le pays est entrain de se vider de sa population,et bouteflika va se sentire petit dans sa grande mosquée avec sa clique d'Oujda.
Vous avez chanté depuis 50 ans ,maintenant dansez encore 50 ans,dans ce grand désert qu'est l'algérie-c'est le seul pays ou il se passe rien d'utile pour l'etre humain….vive la france qui vous nourrit encore et encore….
Azul fellawen,
Soyons sérieux et arrêtons de pervertir des chiffres à tout va.
2744 Milliards d'€, rien que ça?
On va devenir le pays le plus riche de la planète, bien plus que l'arabie saoudite,les émirats et la chine réunis.On va acheter fafa.
Le monde entier sera à plat ventre devant nous. Kassamen!!!!
Pfff, on a décidemment beaucoup de problème avec les chiffres, 1500000 chahids en 7 ans de guerres, 2774 milliards d'€ d'avoirs au près de fafa.
Sans oublier le drapeau algérien à la bastille, moi je l'aurais mis en berne !