C’est avec Abdelaziz Bouteflika que la loi réprimant la corruption a été curieusement «adoucie», puis l’arsenal juridique démantelé, comme si on voulait légitimer l’impunité.
Bouteflika a stoppé volonté politique de protéger la richesse nationale des prédateurs qui datait de 1966.
De Houari Boumediène à Liamine Zeroual en passant par Chadli Bendjedid, la loi réprimant la corruption a suivi une courbe de plus en plus sévère jusqu’en 2001, où le pouvoir politique a choisi de desserrer l’étau avant d’achever de démonter l’arsenal juridique en 2006.
En 1966, après la prise de pouvoir par Boumediène, de nouveaux textes de loi voient le jour et placent la barre très haut en matière de lutte contre la corruption. L’article 119 du code pénal punissait tout contrevenant coupable d’avoir détourné une somme égale ou inférieure à 1000 DA de 2 à 5 ans de prison. Un dinar de plus et vous risquiez la réclusion criminelle pour une durée qui pouvait aller jusqu’à 20 ans. Pour le profane, il faut savoir que tout acte contraire à la loi est classé par le législateur, selon sa gravité, comme crime, délit ou simple infraction et est puni en conséquence, tel qu’affirmé dans l’article 5 du code pénal. En 1969, l’article 119 est amendé pour réviser à la hausse le seuil de criminalisation, fixé désormais à 5000 DA. Une décision qui reflète l’évolution de la monnaie algérienne et non une quelconque indulgence du pouvoir en place et un recul vis-à-vis du devoir d’installer les garde-fous nécessaires contre la tentative de corruption. D’ailleurs, un autre amendement intervient en 1975 pour introduire la peine de mort dans les affaires touchant à la corruption. De quoi conclure que durant cette période, la volonté politique de protéger la richesse nationale des prédateurs ne manquait pas. Dans de nombreux discours, Houari Boumediène avait préparé la voie à une réforme complète de l’appareil répressif. S’adressant aux magistrats, au terme d’un séminaire tenu en février 1966, le président du Conseil de la Révolution avertissait : «Vous n’ignorez pas le fléau qui s’est abattu sur la plupart des pays nouvellement promus à l’indépendance et qui n’a pas épargné le nôtre. Des abus, des détournements sont commis au préjudice de l’Etat. Vous êtes quotidiennement saisis de telles affaires. Si nous ne mettons pas un terme à ces méfaits, les pires conséquences en découleraient.» Joignant l’acte à la parole, Houari Boumediène crée la Cour spéciale de répression des crimes économiques (ordonnance n°66-180 du 21 juin 1966) qui va apporter la célérité dans les procédures et la sévérité des peines prononcées. Pourtant, à l’époque, le phénomène n’était pas généralisé : la preuve, de 1966 à 1973, la Cour spéciale n’aura jugé que 40 affaires(*).
Le successeur de Boumediène, Chadli Bendjedid, fera preuve de la même volonté de brider l’esprit de lucre. Du moins, dans son attitude vis-à-vis de la législation. Des amendements aux textes anticorruption interviendront cependant, en 1988, sur fond de réformes économiques, mais dans le même sens. Ainsi, l’article 119 sera revu, cette fois, pour réviser encore une fois à la hausse le seuil des sommes détournées qui criminalisent l’acte avec, en prime, l’introduction de la peine de perpétuité quand l’argent détourné dépasse 3 millions de dinars. L’histoire retiendra que Chadli fera sortir par la petite porte Bouteflika en le déférant devant la Cour des comptes pour une affaire de détournement de deniers publics. C’était en 1985 et l’actuel Président sera sacrifié par le régime.
Après 1999, le chaos…
L’arsenal juridique qui agissait en amont et en aval comme garde-fou et instrument de répression assez dissuasif contre la corruption connaîtra cependant des «réformes» assez troublantes avec l’accession de Abdelaziz Bouteflika à la présidence de la République. L’amendement du code pénal, en juin 2001, par Ahmed Ouyahia, alors ministre de la Justice sous le gouvernement Benflis, fut le premier acte. Le nouveau code, qualifié de liberticide par les militants des droits de l’homme, les partis démocrates et une large partie de la presse touchée directement par des articles répressifs, va alléger les peines prévues dans le cadre du crime économique. A commencer par la suppression de la peine de mort, une peine «exagérée», selon le qualificatif utilisé par Ahmed Ouyahia devant le Parlement, le 22 avril 2001. Cette première entorse se fera sentir dès l’éclatement de l’affaire Khalifa. L’affaire en question sera révélée en 2003, en pleine bataille électorale. Elle causera un préjudice financier avoisinant les deux milliards de dollars et fera chavirer un nombre important d’organismes et de sociétés du secteur public, dupés par l’arnaque du siècle. Le séisme Khalifa produira des répliques de magnitudes aussi fortes dans l’économie nationale. BCIA, BRC, CGA et, plus proches de nous, l’autoroute Est-Ouest, les thoniers turcs, Sonatrach…
La liste est longue et non exhaustive. Début 2005, sous prétexte de ratification par l’Algérie de la convention internationale de lutte contre la corruption (avril 2004), A. Bouteflika charge Tayeb Belaïz, son nouveau ministre de la Justice, de préparer un projet de loi dans ce sens. Le projet de loi 01/06 relative à la prévention et la lutte contre la corruption, qui sera débattu et approuvé le 13 avril 2005 par le Conseil des ministres, est étoffé par les plus belles professions de foi faites dans l’esprit des conventions onusiennes. En vérité, ce sera un véritable cadeau empoisonné. En juin 2005, devant l’APN présidée par Amar Saïdani (celui-là même qui sera cité plus tard dans l’affaire d’un détournement de 300 milliards de centimes de la CGA), le projet passera comme une lettre à la poste. Le débat est focalisé par le FLN (54 intervenants) sur l’article 7 de la loi, préconisant l’annulation du mandat de député en cas de non-déclaration du patrimoine. Les députés obtiendront l’annulation de l’article 7 et oublieront de discuter le plus important, à savoir la déclassification de l’infraction de crime à délit contenue dans l’article 29. Cet article stipule en effet : «Est puni d’un emprisonnement de 2 ans à 10 ans tout agent public qui soustrait, détruit ou dissipe ou retient sciemment et indûment à son profit ou au profit d’une autre personne tout bien, tout fonds ou valeur publique ou privée, ou toute chose de valeur qui ont été remis soit en vertu soit en raison de ses fonctions.» L’opération «mains propres» déclenchée récemment, impliquant de hauts dignitaires, fera certainement tomber quelques têtes et quelles que soient les véritables motivations de la campagne, n’est-il pas déjà trop tard vu les menues sanctions qui attendent les coupables ?
Une loi scélérate
L’histoire retiendra qu’un seul député aura découvert le pot aux roses et soulevé le problème. Il s’agit de Messaoud Allouache, député FLN de Batna, qui, lors de la séance du 13 juin 2005, souligne, en plénière, que l’article 29 de la loi en débat annule les articles 119 et 119 bis du code pénal. Dans son commentaire, il affirme : «Au moment où on s’attendait à ce que cet article du projet de loi durcisse les sanctions à l’encontre des corrompus et de ceux qui détournent l’argent public, au contraire, l’article a remplacé le crime de corruption par le délit puni de 2 à 10 ans de prison, par conséquent on va mettre sur un même pied d’égalité celui qui détourne un milliard et celui qui détourne 100 millions de centimes, comme le receveur de la poste.» Six mois après (janvier 2006), le Sénat vote la loi sans surprise et sans la moindre objection. Les premiers «bénéficiaires» de cette «bonté divine» sont les accusés de l’affaire Khalifa, car grâce au principe de rétroactivité de la loi, c’est la plus douce qui est appliquée. Il fut un temps où ils auraient écopé de la perpétuité, voire exécutés pour leurs méfaits. Aujourd’hui, grâce à la «réforme» de la justice, même Moumen Khalifa n’a commis qu’un délit pour lequel il ne risque pas plus de 10 ans de prison, à moins d’une accumulation de peines.
La montagne a accouché donc d’une souris, et la suite est connue : des milliers de milliards sont détournés et le phénomène a l’effet d’un tsunami, de l’aveu même du pouvoir, sans parler de la dégringolade humiliante et non moins alarmante dans le classement de Transparency International de la corruption au sein des Etats. Pendant ce temps, le Parlement n’a rien vu, n’a rien entendu et n’a rien dit. Combien de locataires du palais de Zighoud Youcef connaissent d’ailleurs la mission dont ils sont chargés et le contenu de l’article 100 de la Constitution : «Dans le cadre de ses attributions constitutionnelles, le Parlement doit rester fidèle au mandat du peuple et demeurer à l’écoute permanente de ses aspirations.» Sait-on au moins que le code pénal considère le fait de mettre le feu à des pailles est considéré comme un crime passible de la réclusion à temps de 10 à 20 ans (article 396) ? A la lumière du feuilleton de scandales, de malversations qui ébranlent l’outil économique national, de nombreux juristes estiment qu’il est urgent de revoir de fond en comble cette loi et durcir l’arsenal juridique contre la tentative et l’acte de corruption. En dépit de la loi 01/06 et la batterie de mesures décidées pour renforcer les actions de contrôle et de répression, la «décriminalisation» de la corruption a fini par neutraliser tout le dispositif et produit l’effet inverse à toutes les professions de foi.
Source : Nouri Nesrouche (in El-Watan) – 1er février 2010.
N accordez surtout pas un quelconque crédit à ces enquêtes-mirages destinées à la consommation publique.le but recherché est de susciter un soutien pour un clan ou un autre dans un duel qui se déroule actuellement dans les tenebres du Pouvoir dont le trophée est précisément la maitrise de la Rente.Peuple d Algérie!ne te fait pas duper par ce que l autre a si justement désigné par" le peuple d Alger".Enquête ne peut vouloir dire en terre d Algérie que Supercherie.Consultez en l histoire récente
a quoi faudrait il s’attendre lorsq’on élit un voleur-plaisantin comme president de la republique, non seulement il s’active a piller les richesses du pays mais également à piétiner toutes les lois et institutions de l’&tat et pour jubiler sa parano il nargue tout le peuple et sa presse esperons que ca sera pas por longtemps.
Sauf qu’à l’époque de chadli (moi je ne suis pas amnésique).
Rien n’a été retenu contre boutef. Soit il n’a rien fait, soit les juges sont plus mouillés que le jugé.
Mais je me rappel aussi qu’à son retour, en 1994, il a dit que ceux qui prétendent que j’ai détourné, qu’ils brandissent leurs preuves, je brandirai les miennes.
Il faut bien le reconnaitre et le crier sur tous les toits que, c’est la corruption qui a detruit le pays, le mal est très profond, l’impunité a encore de beaux jours devant elle ici en Algérie. Le jour ou nous verons les gens cités dans l’article punis atrocement et tout leurs bien saisis et l’argent volé remis au trésor public, nous y croirons aux lois du pays, des lois de paille en général.
MERCI NOURI pour le travail d’investigation dans la caverne des lois ficellées et menotées dans le but d’eclairer les citoyens.
ALLAH YASSATREK YA NOURI.
c’est du n’importe quoi cet article on sait que khalifa a écopé de bien plus que 10 ans .quand on sait en outre que les vrais responsables sont libres et assurent des postes politiques importants il ne sert à rien d’evoquer la nécessité d’un durcissement.Il faut par contre réclamer la justice pour tout le monde aprés on parlera de ces subtilités.en particulier pour les intouchables. durcir une loi pour des boucs emissaires … c’est trop d’injustice
Boutaflika n’a pas seulement castré la loi. Il a, à son image, énanisé un pays et stérilisé un peuple.
On s’en souviendra longtemps de lui.
Il faut vite tourner cette page honteuse.
HE BEIN, BRAVO BOUTEFLIKA TA RUINE LE BLED, ET JE PENSSE QU IL Y A PIRE QUE CA
je trouve le contexte a trés bien exposé tous les critères, des lois algériennes, mais aucune n’a été servie de façon juste.On modèle de lois de façade, périssable et des fois éphémères pour certains,
d’autes en promulguant de nouvelles lois leurs servant de bouclier, en ligéférant au non de dieu.
@>>- el-hadj du 02 / Et pourtant, une lutte efficace contre la corruption en Algérie, une mission qui doit être une priorité du gouvernement Ouyahia, permettra le retour de la confiance des investisseurs et la hausse desinvestissements.L’Algérie a promulgué dernièrement, le 20 février 2006, une loi de prévention et de lutte contre la corruption et compte s’investir dans le combat contre la criminalité et le blanchiment d’argent. De l’avis de l’Association algérienne de lutte contre la corruption (AACC), membre de l’ONG Transparency International (TI), les négociations serrées auxquelles l’UNCAC a donné lieu sont la preuve que les États l’ayant ratifiée considèrent que la signature d’une telle convention “pourrait un jour leur être opposée, tant par leur population que par d’autres États ou par des institutions internationales”.l’AACC envisage comme première priorité dans son programme d’action visant à lutter contre cette situation de corruption alarmante, selon le conférencier, d’engager un travail dans le secteur de l’éducation pour informer et sensibiliser les futures générations aux questions de corruption et de la nécessité à combattre ce fléau. Au cours de cette première rencontre du genre dans la cité des Hamadites, les nombreuses interventions enregistrées dans la salle étaient fortement significatives de tout l’intérêt que suscite la question dans la société civile. Toutes les interventions convergeaient sur l’urgence d’unir les efforts et entamer les actions communes entre tous ceux qui veulent lutter contre ce phénomène. Par ailleurs, une vente-dédicace du livre Corruption et démocratie en Algérie a eu lieu avant l’entame de la conférence par son auteur Djilali Hadjadj .< SANS RANCUNE >
( [email protected] )
à sonatrach mr nouri Nesrouche, les cadres refusent actuellement de signer quoi que ce soit tellement la réalité des faits leur rappelle que seuls les exécutants payent .Cette méfiance va toucher presque tous les secteurs et les fonctionnaires honnétes vont etre castrés spychologiquement .personne ne voudra plus payer pour les puissants qui gerent au plus haut niveau.la loi dont vous parlez n’est pas le probleme.le probleme est la non inculpation des vrais responsables de la vraie rapine qui ne sont pas confrontés au devoir de justice.votre révision de la loi n’a donc aucune envergure .sidi said a déclaré etre responsable dans l’affaire cnas/khalifa. ce sont pourtant d’autres personnes qui sont sous le coup de la loi que vous citez .il ne peut y avoir de débat juridique juste au vu des pratiques ambiantes.la justice pour tous, voila la vraie question.
Et la présidense qui s’est très bien servie ds le panier à sous "KHALIFA", ne passe pas parmi les corrompus!!!??????
Azul Salam Alikoum…
C’est tellement sorcier de deviner si quelqu’un trempe dans la tricherie ou le vol.Imaginer un petit instant un quelconque fonctinnaire de l’état dont le salaire ne dépasse pas les 40 000 DA par mois. Mais à le regarder de très près on peut tout de suite voir qu’il mène une vie de quelqu’un qui gagne 150 000 DA par mois ou beaucoup plus. Question immédiate d’où proviens toute cette différeence ? Il y a belle et bien sujet à de la fraude. Je vous dit cela Messieurs et Mesdames car en Algérie ou partout ailleurs dans le monde on peut facilement vérifier si quelqu’un vit uniquement de sa sueur. En partant juste de la question quelles sont les ressources légales gagnées et en comparant avec le rythme de vie de ladite personne et le tour est joué. Alors que si l’on prend un quartier donné dans un lieu bien précis on peut en trouver des dizaines de personnes pour lesquelles une enquëte s’impose d’elle mëme. C’est clair c’est simple. Surtout en plus si on léve l’imunité sur le secret bancaire les affaires vont se régler rapidement. Sinon on attendra Dieux pour leur faire payer toute la sauce, , , apparement lui il sait tout (en gardant un régistre pour chaque personne). Ce que je demande à tous ces gens RABI YAHDIKOUM: vous ëtes en train de vous détruire vous mëme, je peux vous le prouver, , , MA YANFAA GHIR SAH
bjr
Pour l’actuelle dirigents du pouvoir sais des mesenaire, et plus des coperrents, ils ont rien avoir evac l’algerie ils veulent du mal a se bled, ils ont arrivé a leur sort que dieux les punies
amicalement
De mon époque(de 1962 à 1986), si un commis de l’état affichait un mode de vie qui ne correspondait pas à ses ressources, une enquête, relayée par des rumeurs, est tout de suite diligentée avec une grande rigueur et célérité par la sécurité militaire!!! à qui revenait cette tâche(pouvoir d’investigations exceptionnelles dévolu à cette institution militaire), donc à méditer…
"Il faut liquider tout ce que Ouyahia n’a pas encore liquidé, liquidez, liquidez même si Ouyahia a fait du bon travail, il a compris comme moi que la liquidation est une affaire d’argent à détourner et que ça se voit moins quand on s’y prend avec le temps et qu’on lui confie la mission de préparer la fraude et la reconduction des mandats.La Loi est derriére nous ( 12 Novembre 2008 )!, et la corruption est devant nous ! : Personne mieux que Ouyahia a compris que tout se négocie en liquide et que je n’ai jamais dit qu’il ne faut pas liquider ce qui reste à liquider. La fin justifie les moyens " Paroles de Fakhamatou Machiavel
bouteflika lutte contre la corruption?c’est au contraire une véritable lutte d’usure que livrent boutef et ouyahia à la compétence algérienne.c’est quand meme bizarre que toutes les boites, privées ou publiques, faisant la fierté des algériens passent tous par la main castratrice de boutef et son staff.Ils préservent tout de meme les ministres, les généraux et la fratrie.L’ere boutef a cassé la structure profonde du pays et la psychologie nationale qui croyait en la grandeur de ses ses plus beaux fleurons economiques.Comme attila il fauche tout .Boudiaf le seul qui a osé s’attaquer à la vraie corruption n’a meme pas pu débuter son apération de nettoyage.
tout ce que fait ce pouvoir c’est de saper le moral des algériens.
Ya rab al a3li, mazalna netklmou! que dire de plus sur la gestion de l’algérie depuis1999? tout a été orchestré pour arriver à dévitaliser la nation, l’état et le peuple. Rien que pour assouvir la vengeance du nain. Machiavel est un enfant de choeur comparé à lui mais La bassesse, l’avilissement, la soif d’argent, et l’indignité ont permis de fermer les yeux et de laisser faire. Tout le peuple est comptable devant l’histoire et le le seigneur tout puissant. On n’a que ce qu’on mérite. Regarder autour de vous et apprécier la perte de valeurs, toutes les valeurs qui font d’un peuple un peuple et une nation une nation. Depuis 99, la déliquessence de la socièté ne cesse d’augementer; depuis quand la prostitution masculine et féminine est elle étalée au grand jour? depuis quand les diplomes s’achetent, depuis quand l’allégence est elle érigée en vertu? Meme les soit disant oulémas s’y pretent volontiers au Rokhs devenu un sport national. D’ou vient cette nature à courber échine devant un bipede qui érige le culte de la personalité comme mode de gouvernance? quelle explication donera-t-on aux furures générations? OU sont les zaouia gardiennes de valeurs? ou sont lkes érudits ? ou sont ceux qui craigent Dieu? Un terriblke chatiment attend imminament ce pays j’en suis persuadé.
Avec ces jumelles à rayons X il peut voir qui est engraissé et qui ne l’est pas. Il a castré quelle loi ? est ce pour oublier la castration, pour ne pas être plus vilain que ça, de la constitution??? c’est l’arbre qui cache la forêt.
il fait penser à pablo escobar surveillant de loin ses convois de "marchandise". On pourrait à juste titre lui souhaiter une fin similaire.
monsieur le president bouteflika, je vous interroge si vous avez reelementle courage de lutter contre la corruption, je vous donne une piste concrete en la subdivision de lurbanisme de maghnia wilaya de tlemcen il ya un fonctionnaire juste apres avoir ete designe subdivisionaire a benificie de 2 lots de terrain au nom de ses parents un autre possede une entreprise au nom d un neveu ne pas monter au ciel seulement un clis doeil sur leur biens et vous saurez la verite.
bouteflika a bel est bien etait trempé jusqu’au coups par la justice algerienne en 1980, aprés la maladie du beau pére de chadli bourokba qui est venu en france a neully pour se faire sougner, mr bouteflika est venu lui rendre visite avec un bouqets de fleurs est lui demander son intervention pour qu’il soit blanchie des poursuites, sa se passe comme sa chez mac donald’s, tants que le peuple ne demande pas la verité est la justice, le cochemards continura qui nous consumara tous